PAR Elisa Savietto Connaissance du secteur

Étiquetage des matières dangereuses - que dit l'étiquette ?

Vous trouverez des étiquettes standardisées pour les substances dangereuses sur tous les emballages imprimés contenant des substances ou des mélanges dangereux. Pour protéger les personnes qui les manipulent et, bien entendu, l'environnement, les emballages ou les cartons doivent porter un étiquetage lorsque les substances ou les mélanges sont mis sur le marché ou utilisés.

Mais que recouvre la notion de substances dangereuses ? Et comment les représenter correctement sur les étiquettes et autres supports ? Vous trouverez dans cet article toutes les informations importantes sur ce vaste sujet.

Définition : que sont les substances dangereuses ?

Les substances dangereuses ont de nombreuses propriétés qui peuvent poser problème de manière générale ou en cas de manipulation incorrecte des substances ou de leur emballage sur mesure. Les substances sont définies en fonction de différents groupes chimiques et physiques :

Substances pures : il s'agit soit des éléments chimiques individuels (par exemple l'hydrogène, H), soit d'une combinaison chimique d'au moins deux éléments (par exemple l'eau composée d'hydrogène et d'oxygène, H2O).
Mélanges : ils sont composés d'au moins deux substances pures - ce qui laisse de nombreuses possibilités entre la fumée et les émulsions pour l'existence de telles substances.
Produits : Contrairement aux substances et aux mélanges, ce sont les propriétés techniques qui sont au premier plan, et non les propriétés chimiques. Souvent, la frontière ne se situe que le long d'une définition légale. Ainsi, du point de vue des législateurs européens, les stylos sont des mélanges, alors que les piles relèvent des produits.

Les substances dangereuses sont donc des substances pures ou des mélanges ou produits présentant au moins une caractéristique dangereuse. Elles peuvent causer des dommages à un organisme vivant ou à une matière morte, peuvent brûler, exploser ou nuire à l'environnement. Il importe peu que ces propriétés existent déjà à l'état de base ou qu'elles apparaissent uniquement lors de la fabrication ou de l'utilisation (inappropriée).

Remarque : pour faciliter la compréhension, nous utilisons ci-après les termes "substances dangereuses" et "substances" en général et ne parlons de substances (pures), de mélanges ou de produits que lorsque cela est nécessaire pour l'exactitude des faits.

Ronan Joncour

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Quels sont les différents types de substances dangereuses ?

La définition d'une substance dangereuse montre déjà qu'elle regroupe de nombreuses propriétés. En France, la définition des substances dangereuses se réfère au règlement européen CLP (Classification, Labelling, Packaging). Ce règlement contient toutes les dispositions relatives à l'étiquetage des substances dangereuses et à l'emballage conforme à la législation européenne. Le décret n°2021-1285 du Code de l’environnement fixe ce règlement dans la loi française.

Le règlement CLP sur les substances dangereuses distingue quatre types de dangers différents, auxquels appartiennent à leur tour différentes propriétés des substances dangereuses concernées.

Dangers physiques :

Aérosol : fines particules solides ou liquides en suspension dans l'air.
Inflammable : Combustible dans des conditions ambiantes définies.
Explosibles : Accumulation particulièrement rapide de température et de pression.
Gaz sous pression : risque d'éclatement.
Substances qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables.
Corrosif pour les métaux : Modifie les propriétés du métal.
Peroxydes organiques : Différents dérivés du peroxyde d'hydrogène.
Oxydants : toutes les réactions qui ressemblent à une réaction avec l'oxygène.
Pyrophore : auto-inflammable dans des conditions environnementales définies.
Autoéchauffant : Instable et se décomposant automatiquement de manière exothermique.
Comburant : provoque ou favorise la combustion de matières inflammables d’avantage que l’air ne pourrait le faire.

Dangers pour la santé (en général pour les organismes vivants) :

Toxicité aiguë : Nocif pour différents types de tissus et d'organes ou seulement pour des organes spécifiques (cibles) (dans des conditions définies).
Corrosif ou irritant : Endommage la peau et les muqueuses ou provoque des inflammations.
Lésions oculaires / irritation des yeux : Lésions oculaires ou inflammation des yeux.
Sensibilisation de la peau ou des voies respiratoires : provoque des allergies et des réactions corporelles similaires.
Mutagène des cellules germinales : provoque des altérations permanentes du matériel cellulaire.
Toxique pour la reproduction : nuit à la fertilité, à la fonction sexuelle et/ou au développement embryonnaire.
Cancérigène : Provoque le cancer ou en augmente la probabilité.
Risque d'aspiration : peut pénétrer dans la cavité buccale ou nasale ou provoquer un vomissement dans la trachée ou les poumons, ce qui perturbe la respiration et/ou endommage les organes respiratoires.

Dangers pour l'environnement :

Dangereux pour l'eau : nuit à la biosphère aquatique (animaux, plantes, écosystème aquatique en général).

Autres dangers :

Nocif pour la couche d'ozone

Sont par ailleurs définies comme substances dangereuses :

1. toutes les substances concrètement énumérées à l’article 59, paragraphe 1 du règlement (CE) n° 1907/2006,
les substances qui sont explosives dans n'importe quelle condition,
Substances dont la fabrication ou l'utilisation génère des substances dangereuses,
les substances qui ne sont pas des substances dangereuses en soi, mais qui, en raison de leurs propriétés, sont importantes pour la sécurité et la santé au travail, ainsi que
Substances pour lesquelles il existe une valeur limite d'exposition professionnelle établie.

Le règlement sur les substances dangereuses définit également, entre autres, les cas d'infraction dans lesquels des infractions administratives et pénales sont commises.

Y a-t-il des différences entre matière dangereuse et marchandise dangereuse ?

Si vous vous intéressez à l'étiquetage des matières dangereuses, vous rencontrerez presque automatiquement le terme "marchandises dangereuses". Même si les termes se ressemblent, ils sont très différents les uns des autres :

Matières dangereuses : elles présentent un danger lors de leur fabrication, de leur stockage ou de leur utilisation.
Marchandises dangereuses : il s'agit uniquement de substances qui présentent un danger lors d'un transport quelconque.

Cela signifie donc que les matières dangereuses ne sont pas automatiquement des marchandises dangereuses, mais peuvent l'être - par exemple lorsqu'un camion transporte des milliers de bouteilles d'essence pour briquets. De même, certaines marchandises dangereuses ne sont pas considérées comme substances dangereuses. C'est le cas, par exemple, d'un transport aérien d'accumulateurs au lithium-ion.

Qu'est-ce que le SGH ?

Les substances dangereuses sont logiquement aussi dangereuses partout dans le monde - même si les définitions et les valeurs limites peuvent parfois différer d'un pays à l'autre. De même, les substances dangereuses sont produites, utilisées et transportées au-delà des frontières partout dans le monde.

La plupart des pays ont développé leurs propres systèmes de désignation et d'étiquetage des matières dangereuses il y a des décennies. Ceux-ci sont devenus de plus en plus souvent un obstacle au commerce mondial.

C'est pourquoi l'ONU a élaboré, à partir de 1992, un ouvrage complet de prescriptions types, dont des symboliques. Ce système a été baptisé

Système général harmonisé de classification,

d’étiquetage et d'emballage des produits chimiques

abrégé SGH. Il s'agit d'un modèle unique à l'échelle mondiale qui uniformise les étiquettes, les fiches de données et les symboles de l'étiquetage des substances dangereuses.

L'idée de base était de rendre les dangers respectifs compréhensibles sans tenir compte de la langue, de l'éducation et même de la capacité de lecture. Dans l'UE, le système a été introduit avec des modifications mineures à partir de 2008 sous le nom de règlement CLP (Classification, Labelling and Packaging). Le règlement sur les substances dangereuses est également issu de ce règlement SGH.

Toutes les substances dangereuses sont identifiées selon ce schéma sur les étiquettes et autres documents similaires :

Un losange rouge (carré placé sur la pointe) avec une partie intérieure blanche. A l'intérieur se trouve l'un des neuf symboles définis, en noir.
Un code commençant par SGH et comprenant des chiffres de 01 à 09.
Un code commençant par H et comprenant ensuite 2, 3 ou 4 ("H-Statement") pour la nature exacte du danger. En complément, deux autres chiffres qui désignent très concrètement le contenu.
Une mention d’avertissement fixe dans la langue nationale.
Des informations plus spécifiques dans la langue nationale sur le contenu exact, son effet, la quantité, les contre-mesures ainsi que sur le responsable de la mise sur le marché (y compris l’adresse).

L'ensemble de ces informations constitue le pictogramme SGH. Un système similaire existe également pour les marchandises dangereuses : les différentes classes de marchandises dangereuses se basent entre autres sur les mêmes neuf symboles, mais sont en mesure de distinguer plus finement les marchandises dangereuses en un coup d'œil grâce à des couleurs différentes.

À quoi ressemblent les pictogrammes SGH ?

Le règlement sur les substances dangereuses mentionne en tout 28 substances dangereuses différentes - chacun des neuf pictogrammes SGH représentant plusieurs classes de danger.

Pictogramme	Symbole associé	Classe de danger	Code SGH	Mention d’avertissement
	Explodierende Bombe	Explosive Stoffe / Gemische und Erzeugnisse mit Explosivstoff. Teilweise selbstzersetzliche Stoffe / Gemische. Teilweise organische Peroxide.	GHS01	Gefahr
	Flamme über Strich	Entzündbare Gase / Flüssigkeiten / Aerosole / Feststoffe. Pyrophore Flüssigkeiten / Feststoffe. Teilweise selbstzersetzliche Stoffe / Gemische. Selbsterhitzungsfähige Stoffe / Gemische. Brennbare Gase bei Wasserkontakt entwickelnde Stoffe / Gemische. Teilweise organische Peroxide.	GHS02	Je nach genauer Art Gefahr oder Achtung
	Flamme über Kreis	Oxidierende Gase / Flüssigkeiten / Feststoffe	GHS03	Gefahr
	Gasflasche	Verdichtete / Verflüssigte / Tiefgekühlte verflüssigte / Gelöste Gase	GHS04	Achtung
	Zwei Reagenzgläser, darunter geschädigte Oberfläche und Hand -> Ätzwirkung	Gegenüber Metall korrosive Stoffe / Gemische. Haut / Augen reizende / schädigende Stoffe / Gemische	GHS05	Je nach genauer Art Gefahr oder Achtung
	Totenkopf mit darunter gekreuzten Knochen	Akut toxische Stoffe / Gemische Codes 1 bis 3	GHS06	Gefahr
	Ausrufezeichen	Akut toxische Stoffe / Gemische Code 4. Haut reizende Stoffe / Gemische Code 2. Haut Sensibilisierende Stoffe / Gemische. Zielorgan-toxische Stoffe / Gemische Code SE3 (einmalige Exposition). Ozonschichtschädigende Stoffe / Gemische	GHS07	Achtung
	Menschlicher Torso	Atemwegssensibilisierende Stoffe / Gemische. Keimzellenmutagene / Reproduktionstoxische / Karzinogene Stoffe / Gemische. Zielorgan-toxische Stoffe / Gemische Codes SE1, SE2 (einmalige Exposition). Zielorgan-toxische Stoffe / Gemische Codes RE1, RE2 (wiederholte Exposition). Aspirationsgefährliche Stoffe / Gemische	GHS08	Je nach genauer Art Gefahr oder Achtung
	Abgestorbener Baum und toter Fisch	Akut / Chronisch gewässergefährdende Stoffe / Gemische / Erzeugnisse	GHS09	Je nach genauer Art Achtung oder kein Signalwort

Selon le produit, il peut y avoir un ou plusieurs symboles sur l'étiquette de ce dernier.

FAQ

Puis-je télécharger partout les pictogrammes d'étiquetage des substances dangereuses ?
En théorie, oui, car ils sont disponibles pour tous. Toutefois, pour éviter tout problème, il est recommandé de les télécharger auprès d'organismes officiels, comme l’INRS.
Dois-je faire imprimer les pictogrammes en couleur sur l'étiquette ou le noir et blanc est-il autorisé ?
Non, les pictogrammes ne peuvent être imprimés qu'avec une bordure rouge. De plus, aucune autre modification n'est autorisée.
Dois-je utiliser des étiquettes de substances dangereuses conformes au SGH ou les anciennes étiquettes sont-elles encore autorisées ?
Depuis le milieu des années 2010, seules les étiquettes conformes au SGH sont autorisées dans l'UE.
Où dois-je apposer les étiquettes conformes au SGH ?
Dans tous les secteurs du travail et de la consommation, que ce soit pour une utilisation interne à l’entreprise ou à destination des consommateurs.